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Délibération du CA du 16 décembre 2025

Délibération CA_2025_38 portant approbation de l'avenant N°2 à la convention de service entre l'Université Toulouse Capitole et l'Ecole TSE pdf | 513.3 KB
Délibération CA_2025-39 relative aux conditions de la consultation précédant la demande de sortie du régime d'expérimentation prévue à l 'article 34 des statuts de l'Université Toulouse Capitole pdf | 1.24 MB
Délibération CA_2025_40 relative au contrat d'objectif, de moyens et de performance (COMP) 2025-2027 de l'EPE Université Toulouse Capitole et ses établissements composantes pdf | 1.06 MB
Délibération CA_2025_41 relative au Budget rectificatif n°2 de l'exercice 2025 pdf | 796.34 KB
Délibération CA_2025_42 relative au plafond d'emplois autorisé au titre de l'exercice budgétaire 2026 pdf | 293.71 KB
Délibération CA_2025_43 relative à la structure budgétaire du budget de l'exercice 2026 pdf | 399.61 KB
Délibération CA_2025_44 relative au budget initial de l'exercice 2026 pdf | 4.1 MB
Délibération CA_2025_45 relative à la campagne d'emplois des personnels enseignants, EC, et des personnels BIATSS pour l'année 2026 pdf | 688.79 KB
Délibération CA_2025_46 relative à la politique tarifaire du diplôme de TSE_TSE MSc pdf | 282.16 KB
Délibération CA_2025_47 relative à la mise en place et à l 'adoption du schéma directeur Développement Durable et Responsabilité Sociétale de l'Ecole TSE pdf | 3.53 MB
Délibération CA_2025_48 relative à la représentation des usagers de l'Ecole TSE qui siègent dans les conseils centraux de l 'Université Toulouse Capitole pdf | 343.48 KB
Délibération CA_2025_49 relative à l'indemnité de fonctions, sujétions, et expertise (IFSE) et à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) pdf | 419.91 KB
Délibération CA_2025_50 relative à la charte des personnels contractuels de l'Ecole TSE pdf | 2.55 MB
Délibération CA_2025_51 relative au complèment de rémunération annuel variable instauré dans le cadre de la charte des personnels contractuels pdf | 1.29 MB
Délibération CA_2025_52 relative au complèment de rémunération mensuel fixe instauré dans le cadre de la charte des personnels contractuels pdf | 237.77 KB
Délibération CA_2025_53 relative à la création d'une formation en finance et data science pdf | 361.26 KB
Délibération CA_2025_54 relative à la politique d'éxonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l'année universitaire 2026-2027 pdf | 355.43 KB
Délibération CA_2025_55 relative à la délégation de pouvoir du CA à la directrice en matières de remises gracieuses,admissions en non valeur, rabais ristournes et remises pdf | 304.55 KB
Délibération CA_2025_56 relative aux recettes fléchées pdf | 402.39 KB
Délibérations CA_2025_ compte rendu des décisions prises par le directeur en application des délégations consenties par le CA ( DGS, Pôle Formation) pdf | 229.81 KB