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Délibérations du CA du 17 Décembre 2024

Délibération_N°CA_2024_46 relative au rapport d’exécution du Plan d’actions pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023 pdf | 316.56 KB
Délibération N°CA 2024_47 relative au Plan d'actions égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026 pdf | 325.87 KB
Délibération N°CA2024_48 portant approbation de la convention cadre d'occupation temporaire du domaine public par l'Ecole TSE - Bâtiment TSE entre l'Ecole TSE et l 'Université Toulouse Capitole pdf | 793.89 KB
Délibération N°CA_2024_49 portant approbation de la convention de services conclue entre l'Université Toulouse Capitole et l'Ecole TSE pdf | 9.87 MB
Délibération N°CA_2024_50 relative au Budget Rectificatif 2 -2024 pdf | 962.66 KB
Délibération N°CA 2024_51 relative aux autorisations budgétaires ( Budget Initial 2025) pdf | 1.23 MB
Délibération N°CA_2024_52 relative au plafond d'emploi (Budget Initial 2025) pdf | 305.02 KB
Délibération N°CA_2024_53 relative à la structure budgétaire pdf | 456.03 KB
Délibération N°CA_2024_54 relative à la campagne d'emploi des personnels enseignants et des personnels BIATSS pour l'année 2025 pdf | 285.67 KB
Délibération N°CA_2024_55 actant le renouvellement du Directeur de l'Ecole TSE à compter du 01/01/2026 pdf | 107.48 KB
Délibération N°CA_2024_56 relative à la composition de la commission de recrutement du Directeur de l'Ecole TSE pdf | 292.48 KB
Délibération N°CA_2024_57 relative à l'adoption du règlement intérieur du CSA de l'Ecole TSE pdf | 340.22 KB
Délibération N°CA_2024_58 relative aux conditions et modalités des frais occasionnés par les déplacements des agents et intervenant pour le compte de l'Ecole pdf | 2.87 MB
Délibération N°CA_2024_59 relative à l 'adoption du règlement intérieur du Département d'Economie pdf | 346.76 KB
Délibération N°CA_2024_60 relative à la nomination de la Directrice du département d'Economie pdf | 277.2 KB
Délibération N°CA_2024_61 relative à la nomination des directeurs-adjoints du département d'Economie pdf | 279.12 KB
Délibération N°CA_2024_62 relative à la désignation des membres du conseil de la recherche pdf | 256.16 KB
Délibération N°CA_2024_63 relative à la désignation des membres du conseil de la formation et de la vie universitaire pdf | 256.92 KB
Délibération N°CA_2024_64 portant avis sur la modification du règlement intérieur de l'Université Toulouse Capitole pdf | 266.42 KB
Délibération N°CA_2024_65 relative aux ligne de gestion du régime indemnitaire des EC et chercheurs pdf | 343.26 KB
Délibération N°CA_2024_66 relative à la mise en œuvre de la LOI ORE intéressement BIATSS pdf | 260.11 KB
Délibération N°CA_2024_67 relative à la mise en œuvre d'une prime de fin d'année au personnel contractuel BIATSS pdf | 261.99 KB
Délibération N°CA_2025_68 relative à la mise en place de la Commission Contribution de Vie Etudiante et de Campus ( CVEC) pdf | 352.08 KB
Délibération N°CA_2024_69 relative au guide de la dépense publique pdf | 665.4 KB
Délibération N°CA_2024_70 pour compte rendu des décisions et accords pris dans le cadre de la délégation de pouvoir consenties au Directeur pdf | 276.79 KB