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Délibérations du CA du 5 janvier 2023

Délibération n° CA 2023-01 relative au budget initial de l’exercice 2023 pdf | 7.04 MB
Délibération n°CA 2023-02 relative au budget initial de l’exercice 2023 pdf | 273.05 KB
Délibération n°CA 2023-03 relative au budget initial de l’exercice 2023 pdf | 514.51 KB
Délibération n°CA 2023-04 relative à la campagne d’emplois des personnels enseignants et des personnels BIATSS – Année 2023 pdf | 444.63 KB
Délibération n°CA 2023-05 portant délégation de pouvoirs du conseil d’administration au directeur pdf | 697.82 KB
Délibération n°CA 2023-06 portant création d’un groupement comptable pdf | 1.17 MB
Délibération n°CA 2023-07 fixant le seuil des recettes fléchées pdf | 528.69 KB
Délibération n°CA 2023-08 relative à la politique des immobilisations de l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse pdf | 591.82 KB
Délibération n°CA 2023-09 relative aux conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents et personnes intervenant pour le compte de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - pdf | 1.35 MB
Délibération n°CA 2023-10 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre du projet d’École Universitaire de Recherche (EUR) Challenges in Economics and Quantitative pdf | 1.06 MB
Délibération n°CA 2023-11 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre des Masters internationaux de l’École d’économie et de sciences sociales quantitatives de To pdf | 1.16 MB
Délibération n°CA 2023-12 relative au transfert des Marchés ALUMFORCE pdf | 305.6 KB
Délibération n°CA 2023-14 Relative à la politique d’exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l’année universitaire 2023-2024 pdf | 1.55 MB
Délibération n°CA 2023-15 relative aux tarifs des parcours internationaux 2023-2024 pdf | 324.02 KB
Délibération n°CA 2023-16 relative à l’attribution de bourses pour les étudiants de Masters de l’École d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE pdf | 417.6 KB
Délibération n°CA 2023-17 relative à l’attribution de bourses pour les étudiants de 1ère année de Doctorat en économie au sein de l’École d’Économie et de Sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE pdf | 421.37 KB
Délibération n°CA 2023-18 relative aux tarifs des formations autofinancées 2023-2024 pdf | 280.15 KB
Délibération n°CA 2023-19 relative aux frais de gestion liés à l’inscription au concours TSE de la banque de concours BL-SES 2022-2023 pdf | 776.76 KB
Délibération n°CA 2023-20 relative à l’attribution de prix dans le cadre du concours photo L3 cours d’anglais organisés par l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE pdf | 233.87 KB
Délibération n°CA 2023-21 relative à la signature d’un contrat d’adhésion à l’URSSAF dans le cadre du versement des allocations de retour à l'emploi pdf | 302.34 KB
Délibération n°CA 2023-22 relative à la mise en œuvre du « forfait mobilités durables » pdf | 581.66 KB
Délibération n°CA 2023-23 relative au temps de travail et au régime de congés des personnels BIATSS de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse - TSE pdf | 6.14 MB
Délibération n°CA 2023-24 relative au télétravail à compter du 1er janvier 2023 pdf | 6.2 MB
Délibération n°CA 2023-25 relative à la convention de financement au titre de l’année 223 établie entre le MESR et TSE-GE pdf | 863.07 KB