Délibérations du CA 30/03/2023

Délibérations du CA du 30 mars 2023

Publié le 06 avril 2023

DELIBERATION n° CA 2023_33 relative aux modalités de désignation des représentants des personnels et des usagers de l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse ‐TSE qui siègent dans les conseils centraux de l’Université Toulouse Capitole
DELIBERATION n° CA 2023_34 relative aux modalités de désignation des représentants des personnels et des usagers de l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse ‐TSE qui siègent dans les conseils centraux de l’Université Toulouse Capitole
DELIBERATION n° CA 2023_35 relative aux lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs et techniques
DELIBERATION n° CA 2023_36 relative aux lignes directrices de gestion en matière de promotion et de valorisation des parcours professionnels des personnels enseignants chercheurs
DELIBERATION n° CA 2023-37 relative aux lignes directrices de gestion de la mobilité des personnels enseignants chercheurs et des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs et techniques
DELIBERATION n°CA- 2023-38 relative à l’indemnité de fonctions, sujétions et expertise (IFSE) et à la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
DELIBERATION n° CA 2023-39 relative à la création d’une voie temporaire d’accès au corps des professeurs des universités et aux corps assimilés
DELIBERATION n° CA 2023-40 relative à l’adoption du règlement des admissions pour 2023-2024
DELIBERATION n° CA – 2023–41 relative au régime commun des études et aux modalités générales du contrôle des connaissances et des compétences des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux et des diplômes d’université
DELIBERATION n° CA-2023–42 relative à la Charte des examens
DELIBERATION n° CA-2023–43 relative à l’adaptation des modalités du contrôle des connaissances et compétences pour les enseignements entrant dans le dispositif « hybridation »
DELIBERATION n° CA-2023-44 Relatives aux conditions de réalisation des stages intégrés au cursus
DELIBERATION n° CA 2023-45 relative aux maquettes de formation et aux modalités spécifiques du contrôle des connaissances et des compétences des diplômes de l’Ecole d’économie de Toulouse (TSE)
DELIBERATION n° CA 2023–46 relative à la politique d’exonération des droits différenciés des étudiants extracommunautaires au titre de l’année universitaire 2023-2024
DELIBERATION n°CA 2023-47 relative à la signature d’un avenant à la convention d’application pour une action spécifique d’accueil entre l’école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE et l’Institut de Formation Continue de l’Université des Langues étrangères de Pékin
DELIBERATION n°CA 2023-48 relative à la création du comité financier de l’ école d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE
DELIBERATION n°CA 2023-49 relative à la création d’un Comité de sélection pour pourvoir un emploi de professeur d’université
DELIBERATION n° CA 2023-50 relative à la création d’un Comité de sélection pour pourvoir deux emplois de professeurs d’université d’université

Annexe 45

Diplômes nationaux

Diplômes d’université

Certificats

FOAD