Délibérations du CA du 26 septembre 2023
- DELIBERATION n°CA 2023-76 portant délégation de pouvoirs du Conseil d'Aministration au Directeur.
- DELIBERATION n°CA 2023-77 relative à l'intégration du GE TSE au Conseil d'administration de la Fondation Jean Jacques Laffont-TSE
- DELIBERATION n°CA 2023-78 relative au budget rectificatif 1
- DELIBERATION n°CA 2023-79 relative à la composition de la commission d'allocations des moyens
- DELIBERATION n°CA 2023-80 relative à la création d'un dispositif d'interessement à la recherche publique
- DELIBERATION n°CA 2023-81 relative au montant maximal annuel d'intéressement par bénéficiaire dans le cadre d’activités de recherche
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DELIBERATION n°CA 2023-82 visant à préciser les conditions d’application du décret 2010-619 du 7 juin 2010 (modalités d’attribution d’un intéressement liée à la conduite
d’activités de recherche privée par les personnels de l’établissement) - DELIBERATION n°CA 2023-83 relative aux lignes directrices de gestion du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs
- DELIBARATION n°CA 2023-84 relative à la mise en œuvre d’une prime de fin d’année au personnel contractuel BIATSS
- DELIBERATION n°CA 2023-85 relative à l’application de frais de gestion
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DELIBERATION n°CA 2023-86 relative à la modification de la composition du comité de Direction de l ‘Ecole d’Economie et de sciences
sociales quantitatives de Toulouse -TSE -
DELIBERATION n°CA 2023-87 relative à la mise en œuvre du dispositif d’aide à la réussite des étudiants inscrits en première
année de Licence à TSE -
DELIBERATION n°CA 2023-88 relative au renouvellement de l’accord-cadre de coopération internationale en vue de l’échange
d’étudiants entre Renmin University of China, Université Toulouse Capitole et TSE -
DELIBERATION n°CA 2023-89 relative à l’avenant à la convention d’application pour une action spécifique entre TSE,
Université Toulouse Capitole et Beijing Foreign Studies University