Délibération du CA du 24 juin 2025
- Délibération CA_2025_12 relative à la convention de subvention 2025 de la Fondation JJL Sciences économiques _TSE
- Délibération CA_2025_13 relative à la répartition des moyens destinés à la formation et à la recherche
- Délibération CA_2025_14 relative au contrôle interne budgétaire et comptable
- Délibération CA_2025_15 relative au à l 'adoption de la charte des personnels contractuels de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2025_16 actant le renouvellement du Directeur de l 'Ecole TSE à compter du 1er novembre 2025
- Délibération CA_2025_17 relative au CIA au titre de l'année 2025
- Délibération CA_2025_18 relative à la dématérialisation des bulletins de paye des agents de l'Ecole TSE ( ENSAP)
- Délibération CA_2025_19 relative à l'IFSE et à la NBI de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2025_20 relative à la création d'une prime liée à l 'exercice des fonctions de direction de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2025_21 relative au contingent des CRCT au sein de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2025_22 portant avis relatif au bilan 2024 du dispositif d'intéressement à la recherche
- Délibération CA_2025_23 relative à l'avenant n°1 à la convention CHESS entre l'Ecole TSE et la Fondation TSE
- Délibération CA_2025_24 relative à la dotation compensatoire d'une modulation de service d'enseignement dans le cas d'un contrat de recherche
- Délibération CA_2025_25 relative à la nomination du référent RSE DD
- Délibération CA_2025_26 Délibération pour compte rendu des décisions du directeur ( Pôle Formation, DGS )
- Délibération CA_2025_04 régime des études , MCC des formations conduisant à la délivrance des DN et des DU 2025-2026