Délibération du CA du 12 mars 2026

Délibération CA_2026_01 relative au compte financier de l'exercice 2025 pdf | 7.17 Mo
Délibération CA_2026 relative aux MCC et des compétences du TSE Master of Science 1ère année pour l'année universitaire 2026-2027 et des Licence 3ème année Mention économie, parcours type Economie, Parcours type Double diplômant en Economie et droit, p pdf | 680.92 Ko
Délibération CA_2026_03 relative à la structure du Diplôme de TSE-TSE MAster of Science pdf | 598.7 Ko
Délibération CA_2026_04 relative à la création du TSE Bachelor pdf | 398.65 Ko
Délibération CA_2026_05 relative à la désignation des membres du Conseil de la Recherche de l'Ecole TSE pdf | 289.24 Ko
Délibération CA_2026_06 relative à la modification de la composition du comité de Direction de l'Ecole TSE pdf | 359.04 Ko
Délibération CA_2026_07 relative aux modifications de l'article 3-1 du règlement intérieur du département d'Economie pdf | 1.12 Mo
Délibération CA_2026_08 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités de l’Executive Education pdf | 325.55 Ko
Délibération CA_2026_09 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre du projet d’École Universitaire de Recherche (EUR) Challenges in Economics and Quantitative So pdf | 342.81 Ko
Délibération CA_2026_10 relative à l’octroi d’une prime au personnel du Pôle Formation en raison d’une mission spécifique réalisée dans le cadre de ParcourSup pdf | 331.82 Ko
Délibération CA_2026_11 portant avis relatif au bilan 2025 des dispositifs d’intéressement liés aux Masters internationaux et à l’EUR CHESS pdf | 434.95 Ko
Délibération CA_2026_12 portant avis relatif au bilan 2025 des dispositifs d’intéressement à la recherche pdf | 200.46 Ko
Délibération CA_2026_13 relative au contingent des congés pour recherche ou conversions thématiques (CRCT) au sein de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE pdf | 199.27 Ko
Délibération CA_2026_14 relative au régime des études et aux modalités du contrôle des connaissances et des compétences des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux et des diplômes d’université 2026-2027 pdf | 218.38 Ko
Délibérations spécifiques zip | 7.94 Mo
Délibération CA_2026_15 relative à l’utilisation des crédits CVEC dans le cadre du FSDIE pdf | 219.85 Ko
Délibération CA_2026_16 relative au contrôle interne budgétaire et comptable Cartographie des risques et plans d’actions – Processus relatif aux contrats de recherche pdf | 356.82 Ko
Délibération CA_2026_17 A Compte rendu des décisions prises par le directeur en application des délégations consenties par le conseil d’administration (Direction des Affaires Financières) pdf | 202.48 Ko
Délibération CA_2026_17 B Compte rendu des décisions prises par le directeur en application des délégations consenties par le conseil d’administration (Pôle Formation) pdf | 202.68 Ko