Délibération du CA du 12 mars 2026
- Délibération CA_2026_01 relative au compte financier de l'exercice 2025
- Délibération CA_2026 relative aux MCC et des compétences du TSE Master of Science 1ère année pour l'année universitaire 2026-2027 et des Licence 3ème année Mention économie, parcours type Economie, Parcours type Double diplomant en Economie et droit, parcours type Double diplômant en Economie et MIASHS
- Délibération CA_2026_03 relative à la structure du Diplôme de TSE-TSE MAster of Science
- Délibération CA_2026_04 relative à la création du TSE Bachelor
- Délibération CA_2026_05 relative à la désignation des membres du Conseil de la Recherche de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2026_06 relative à la modification de la composition du comité de Direction de l'Ecole TSE
- Délibération CA_2026_07 relative aux modifications de l'article 3-1 du règlement intérieur du département d'Economie
- Délibération CA_2026_08 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités de l’Executive Education
- Délibération CA_2026_09 relative à la création d’un dispositif d’intéressement au bénéfice des personnels participant aux activités relatives à la mise en œuvre du projet d’École Universitaire de Recherche (EUR) Challenges in Economics and Quantitative Social Sciences (CHESS)
- Délibération CA_2026_10 relative à l’octroi d’une prime au personnel du Pôle Formation en raison d’une mission spécifique réalisée dans le cadre de ParcourSup
- Délibération CA_2026_11 portant avis relatif au bilan 2025 des dispositifs d’intéressement liés aux Masters internationaux et à l’EUR CHESS
- Délibération CA_2026_12 portant avis relatif au bilan 2025 des dispositifs d’intéressement à la recherche
- Délibération CA_2026_13 relative au contingent des congés pour recherche ou conversions thématiques (CRCT) au sein de l’Ecole d’économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE
- Délibération CA_2026_14 relative au régime des études et aux modalités du contrôle des connaissances et des compétences des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux et des diplômes d’université 2026-2027
- Délibération CA_2026_15 relative à l’utilisation des crédits CVEC dans le cadre du FSDIE
- Délibération CA_2026_16 relative au contrôle interne budgétaire et comptable Cartographie des risques et plans d’actions – Processus relatif aux contrats de recherche
- Délibération CA_2026_17 A Compte rendu des décisions prises par le directeur en application des délégations consenties par le conseil d’administration (Direction des Affaires Financières)
- Délibération CA_2026_17 B Compte rendu des décisions prises par le directeur en application des délégations consenties par le conseil d’administration (Pôle Formation)