L'examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs est assuré par un conseil constitué des représentants élus des enseignants-chercheurs et personnels assimilés du conseil d'administration, du conseil de la recherche et du conseil de la formation et de la vie universitaire dans les conditions fixées par l'article L. 952-6 du code de l'éducation. Ce conseil est également consulté sur le recrutement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche.
ANNEE 2023
ANNEE 2024
- Délibération relative à l 'élection des membres de la section disciplinaire compétente à l 'égard des usagers ( 9 février 2024)
- CCEC du 24 juin 2024
- CCEC du 2 octobre 2024
- CCEC du 23 octobre 2024